Raphaëlle Nollez-Goldbach

Raphaëlle Nollez-Goldbach est directrice des études Droit et Administration publique à l’École Normale Supérieure.

Chargée de recherche au CNRS, elle enseigne le droit international public, le droit pénal international et les relations internationales à l’ENS et à l’Université Paris Diderot. Elle a soutenu son Habilitation à diriger des recherches (HDR) en novembre 2018.
Raphaëlle Nollez-Goldbach est responsable du Comité "Procédure internationale" de la branche française de l’International Law Association, d’un projet de recherche du Labex Transfers de l’ENS sur la CPI et de la collaboration CNRS-OXFORD (Faculty of Law et Maison française d’Oxford, 2013). Elle est membre du Conseil scientifique du Centre africain de droit international pénal et de droit humanitaire et du groupe de travail "Individual responsability in international law" de l’ILA. Elle participe aux réseaux internationaux du PICS CNRS Récital (Institut Universitaire Européen de Florence, iCourts Université de Copenhague, ENS-Paris Saclay et CNRS) et du Nordik Network of Legal Empirical Studies. Elle a été visiting researcher à iCourts, Université de Copenhague en avril 2018 et à l’Institut universitaire de Florence en juillet 2019.
Elle a créé les Journées de droit international de l’ENS, avec Florian Couveinhes, organisées chaque année rue d’Ulm (6è édition cette année) et elle anime le séminaire d’actualité sur la CPI, avec Julian Fernandez (Université Panthéon-Assas) en co-ordination avec l’IHEJ et le MAE.

Raphaëlle Nollez-Goldbach a été membre de la délégation française à l’Assemblée des États parties à la CPI en décembre 2018 et conseillère adjointe de la Bolivie devant la CIJ (affaire Obligation de négocier un accès à l’océan Pacifique, 2016 – 2018). Elle a également collaboré à la préparation du mémoire d’appel avec la défense de Radovan Karadžić, devant le TPIY en 2016 et a été membre de sous-commissions « Droit international et humanitaire » de la CNCDH (2008-2009).

Elle a obtenu la médaille de bronze du CNRS 2019.

 

Actualités :

Organisations de conférences :

– Colloque international pour le centenaire du Traité de Versailles : « Le traité de Versailles et le Pacte de la SDN : un tournant dans l’histoire du droit international ? », École Normale Supérieure, Ulm, 28 juin 2019.
– 6ème Journée de droit international de l’ENS : « Un droit international français ? », co-organisée avec l’Université Paris Descartes, Ulm, 15 novembre 2019.

Interventions :

– « Les enjeux du droit international », Séminaire du directeur, École Normale Supérieure, 15 avril 2019.
– « La qualification du crime de terrorisme en droit international », Colloque Les nouvelles formes de criminalité internationale, Université Paris Nanterre, 21 mars 2019.
– « Les biens communs », Séminaire Térritoires et mobilités, Lamop-Cmh, École Normale Supérieure, 20 mars 2019.
– « L’acquittement dans l’affaire Bemba », 4èmes Journées de la justice pénale internationale, Université Panthéon-Assas, 31 janvier 2019.
– « The role of precedent in the ICC case-law », International Conference on Precedent and Case-based Reasoning, Université de Vienne, 18 janvier 2019.
– « L’histoire de la justice pénale internationale », conférence anniversaire des 20 ans de la CPI, Ministère de la justice, Ministère des affaires étrangères, École nationale de la magistrature, Paris, Cité internationale des arts, 14 décembre 2018.
– « Decision process at the ICC, debate and dispute between judges », 3rd Conference of the Nordik Network of Legal Empirical Studies, Université d’Helsinki, 2 novembre 2018.

 

Axes de recherches :

Droit international public, Droit international pénal, Cour pénale internationale, Justice internationale, Droits de l’homme, Philosophie du droit.

 

Publications récentes :

Livres :

Direction d’ouvrages et de revues :

  • La dénonciation des traités : techniques et politiques (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2020 (à paraître).
  • Les États face aux juridictions internationales (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2019 (à paraître).
  • Les motifs non-juridiques dans les dans les jugements internationaux (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2016.
  • « Les styles judiciaires. Une analyse comparée » (dir. avec Pierre Brunet et Jean-Louis Halpérin), Droit & Société, n° 91, 2015.
  • La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, (dir. avec Julie Saada), Paris, Pedone, 2014.
  • « Hommage à Arnaud Lyon-Caen. Vers l’émergence d’une Cour constitutionnelle » (dir. avec Didier Seban), La semaine juridique, Édition générale (JCP G), supplément au n° 26, 27 juin 2011, 40 p.

Articles :

  • “Precedent in ICC case-law”, in Opening the Black Box of Precedent and Case-Based Reasoning, A. Fraser et J. Shuman (ed.), 2019 (à paraître).
  • “The approach on reparations in international criminal law”, in Rethinking Reparations in International Law, V. Fikfak and P. Pazartzis (ed.), Cambridge University Press, 2019 (à paraître).
  • « L’interprétation du Statut de Rome, entre droit pénal et droit international », in Les vingt ans du Statut de Rome : bilan et perspectives, T. Herran (dir.), Paris, Pedone, 2019 (à paraître).
  • « Influences croisées entre la Cour européenne des droits de l’Homme et la Cour pénale internationale », in Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme, M. Boumghar (dir.), Paris, Pedone, 2019 (à paraître).
  • « Les États face à la CPI : politiques d’adhésion, de contestation et de retrait », in Les États face aux juridictions internationales, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (dir.), Paris, Pedone, 2019.
  • « Article 15. Le Procureur », Commentaire article par article du Statut de Rome, J. Fernandez et X. Pacreau (dir.), Paris, Pedone, 2019.
  • « Les vingt ans du Statut de Rome : où en est la CPI ? », La Semaine juridique, JCP (G), n° 52, 24 décembre 2018, p. 2350-2354.
  • « Un précédent en droit international pénal », AJ Pénal, Dalloz, n°10, octobre 2018, p. 451-453.
  • « Acquittement en appel de Jean-Pierre Bemba devant la CPI : une décision contestée sur la responsabilité du chef militaire », La Semaine juridique, JCP (G), n° 28, 9 juillet 2018, p. 1369.
  • “Crimes against Humanity : the concept of Humanity in International Law”, in International Criminal Law in Context, Philipp Kastner (ed.), Oxford, Routledge, 2017.
  • « Subornation de témoins devant la Cour pénale internationale : premières condamnations dans l’affaire Bemba et al », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 19-20, 8 mai 2017, p. 913.
  • « Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour pénale internationale », in Les motifs non-juridiques dans les jugements internationaux, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (direction), Paris, Pedone, décembre 2016, p. 149-162.
  • « La compétence de la Cour pénale internationale à l’égard des crimes environnementaux », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 10 octobre 2016.
  • « Ouverture d’une enquête à l’initiative du Procureur dans la situation en Géorgie », Revue des droits de l’homme, Actualités droits-libertés [en ligne], octobre 2016, p. 1-7.
  • « Sentence dans l’affaire Bemba : 18 ans d’emprisonnement », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 28, 11 juillet 2016, p. 1417.
  • “Analysing the first case of the International Criminal Court from a network-science perspective” (avec F. Tarissan), Journal of Complex Networks, Oxford Journals, mars 2016.
  • « Le style judiciaire métissé de la Cour pénale internationale », Droit & Société, n° 91, décembre 2015, p. 521-532.
  • “Temporal properties of legal decision networks : a case study from the International Criminal Court” (avec F. Tarissan), Legal Knowledge and Information Systems (Jurix 2015), A. Rotolo (dir.), Amsterdam, IOS Press, 2015.
  • « Confirmation de la culpabilité et de la peine dans l’affaire Lubanga : à propos des premiers arrêts de la Chambre d’appel de la CPI », AJ Pénal, Dalloz, n° 3, mars 2015, p. 136-139.
  • « Les paradoxes de l’humanité juridique », Olivier de Frouville (dir.), Le cosmopolitisme juridique, Paris, Pedone, 2015, p. 127-135.
  • « Confirmation des charges pour atteintes à l’administration de la justice : une première pour la Cour pénale internationale », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 4 décembre 2014, p. 2272-2273.
  • « Second verdict de culpabilité de la Cour pénale internationale dans l’affaire Katanga », La semaine juridique, Édition générale, 31 mars 2014, p. 405.
  • « La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Introduction » (avec J. Saada), La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, R. Nollez-Goldbach et J. Saada (dir.), Paris, Pedone, 2014, p. 15-28.
  • « Le droit de présence de l’accusé devant la Cour pénale internationale », La Semaine juridique, Édition générale, 18 novembre 2013, p. 2127.
  • “The network of the International Criminal Court as a complex system” (avec F. Tarissan), in A. Sanayei, I. Zelinka, O. Rossler (eds), Interdisciplinary Symposium on Complex Systems, Emergence, Complexity and Computation, Berlin, Springer, vol. 8, 2013.
    Best Paper Award. Prix du meilleur article lors de la conférence internationale ISCS’13 dont ce livre est issu.

Enseignement :

Année 2018 - 2019

École Normale Supérieure

  • Droit international public, premier semestre, Mardi 13h30-15h30 (R2-02).
  • Justice pénale internationale, premier semestre, Mercredi 9h-11h (R1-07)
  • Atelier d’actualité internationale, premier et second semestres, Vendredi 9h30-12h (Salle Aimé Césaire).

Université Paris Diderot

  • Relations Internationales, Master 2 Recherche Sociologie et Philosophie Politiques (S2), 24h.

Années précédentes

Université Paris Dauphine

  • Droit international public, Licence 3 Droit (S2), 30h.
  • Droit international, Master 1 Affaires internationales, parcours Peace studies (S2), 30h.
  • Traitement juridique des conflits armés, Master 2 Affaires internationales, parcours Peace studies (S2), 12h.

Pour une présentation plus détaillée, voir : https://sites.google.com/site/nollez/

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