Raphaëlle Nollez-Goldbach

Raphaëlle Nollez-Goldbach est chargée de recherche au CNRS et enseigne le droit international public, le droit pénal international et les négociations internationales à l’ENS. Elle a créé et dirigé le Parcours Politiques Publiques au sein de l’ENS. Elle a soutenu son Habilitation à diriger des recherches (HDR) en novembre 2018.

Ses travaux ont été récompensés par la médaille de bronze du CNRS 2019.

Raphaëlle Nollez-Goldbach est responsable du Comité international "Crimes de masse" de l’International Law Association, du projet de recherche sur la CPI du Labex Transfers de l’ENS et de la collaboration CNRS-OXFORD. Elle est membre du Conseil scientifique du Centre africain de droit international pénal et de droit humanitaire et membre des réseaux internationaux du PICS CNRS Récital (Institut Universitaire Européen de Florence, iCourts Université de Copenhague, ENS-Paris Saclay et CNRS) et du Nordik Network of Legal Empirical Studies.

Elle a été visiting researcher à iCourts, à l’Université de Copenhague, en avril 2018 et en septembre 2019, ainsi qu’à l’Institut universitaire de Florence, en octobre 2019.
Elle a créé les Journées du droit international de l’ENS, avec Florian Couveinhes, organisées chaque année rue d’Ulm (7è édition cette année) et elle anime le séminaire d’actualité sur la CPI, avec Julian Fernandez (Université Panthéon-Assas).

Raphaëlle Nollez-Goldbach a été membre des délégations française, congolaise et bolivienne à l’Assemblée des États parties à la CPI en décembre 2018, 2019 et 2021.
Elle est Avocate-Conseil de la République Démocratique du Congo devant la CIJ (affaire Activités armées sur le territoire du Congo, 2019) et a été conseillère adjointe de la Bolivie devant la CIJ (affaire Obligation de négocier un accès à l’océan Pacifique, 2016 – 2018). Elle a également collaboré à la préparation du mémoire d’appel avec la défense de Radovan Karadžić, devant le TPIY en 2016 et a été membre de la sous-commission « Droit international et humanitaire » de la CNCDH (2008-2009).

Actualités récentes :

Organisations de conférences :

– Séminaire international « Crimes de masse et impunité / Mass crimes and Impunity », International Law Association, Paris-Washington, 12 octobre 2023.
– Colloque international « Construire demain / Build Tomorrow », Colloque anniversaire des 150 ans de l’International Law Association, Paris, 18-20 juin 2023.
– Conférence internationale « Le droit pénal en Europe et aux États-Unis, XIXè-XXè siècles », Paris, CTAD et Stanford Center for Law and History, 26 mai 2023.

Interventions :

Axes de recherches :

Droit international public, Droit international pénal, Cour pénale internationale, Justice internationale, Droits de l’homme, Philosophie du droit.

Publications :

Livres :

• La Cour pénale internationale, Paris, Que-sais-je ?, PUF, octobre 2018.
• Quel homme pour les droits ? Les droits de l’homme à l’épreuve de la figure de l’étranger, Paris, CNRS Éditions, avril 2015.

Direction d’ouvrages et de revues :

• Nathalie Clarenc, Florian Couveinhes-Matsumoto, Raphaëlle Nollez-Goldbach et Anne-Thida Norodom (direction), Un droit international français ? Pratiques françaises du droit international, Paris, Pedone, décembre 2022.
• Florian Couveinhes-Matsumoto et Raphaëlle Nollez-Goldbach (direction), La dénonciation des traités : techniques et politiques, Paris, Pedone, 2022.
• Les États face aux juridictions internationales (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2019.
• Les motifs non-juridiques dans les jugements internationaux (dir. avec Florian Couveinhes), Paris, Pedone, 2016.
• « Les styles judiciaires. Une analyse comparée » (dir. avec Pierre Brunet et Jean-Louis Halpérin), Droit & Société, n° 91, 2015.
• La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, (dir. avec Julie Saada), Paris, Pedone, 2014.
• « Hommage à Arnaud Lyon-Caen. Vers l’émergence d’une Cour constitutionnelle » (dir. avec Didier Seban), La semaine juridique, Édition générale (JCP G), supplément au n° 26, 27 juin 2011, 40 p.

Articles :

• « Les procès de masse, de Nuremberg à la mafia italienne : un modèle pour la justice pénale internationale ? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Dalloz, n° 3, 2023 (à paraître).
• « La naissance de la justice internationale », Construire demain – Build Tomorrow, les 150 ans de l’Association de droit international – 150th anniversary of the International Law Association, Paris, Éditions Panthéon-Assas, juin 2023 (à paraître).
• « L’influence de la Convention et de la jurisprudence européenne sur la Cour pénale internationale », in Commentaire de la Convention européenne des droits de l’homme, M. Boumghar (dir.), Paris, Pedone, 2023 (à paraître).
• « Apport de la science des réseaux pour l’analyse des décisions de la Cour pénale internationale » (avec F. Tarissan), Jurimétrie, n° 1, novembre 2022, p. 67-87.
• « Les retraits de retraits du Statut de Rome, une procédure inédite en droit international », in La dénonciation des traités : techniques et politiques, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (dir.), Paris, Pedone, 2022, p. 143-157.
• “The Precedent in the ICC Jurisprudence”, in Opening the Black Box of Precedent and Case-Based Reasoning, A. Fraser et J. Shuman (ed.), Brill, 2021, p. 230-242.
• « L’utilisation du terme de terrorisme en droit international public », in Les nouvelles formes de criminalité internationale, R. Parizot et A-L. Chaumette, Paris, Pedone, 2021, p. 43-50.
• « L’interprétation créatrice de la Cour pénale internationale » (avec B. Cotte, M. Eudes et M. Lacaze), in Les vingt ans du Statut de Rome, T. Herran (dir.), Paris, Pedone, 2020, p. 55-73.
• « Le crime d’écocide en droit international », La semaine juridique, JCP(G), n° 29, 20 juillet 2020, p. 1345-1347 (article à la “Une”).
• « Coronavirus : La Chine peut-elle être jugée devant les juridictions internationales ? », La semaine juridique, JCP(G), n° 27, 6 juillet 2020, p. 1241-1244.
• « Que dit le droit ? Coronavirus et justice internationale  », Le club des juristes, en ligne, 29 juin 2020.
• « Article 15. Le Procureur », Commentaire article par article du Statut de Rome, J. Fernandez et X. Pacreau (dir.), Paris, Pedone, 2019, p. 821-835.
• « Les États face à la CPI : politiques d’adhésion, de contestation et de retrait », in Les États face aux juridictions internationales, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (dir.), Paris, Pedone, 2019, p. 11-122.
• « Les vingt ans du Statut de Rome : où en est la CPI ? », La Semaine juridique, JCP (G), n° 52, 24 décembre 2018, p. 2350-2354.
• « Un précédent en droit international pénal », AJ Pénal, Dalloz, n°10, octobre 2018, p. 451-453.
• « Acquittement en appel de Jean-Pierre Bemba devant la CPI : une décision contestée sur la responsabilité du chef militaire », La Semaine juridique, JCP (G), n° 28, 9 juillet 2018, p. 1369.
• “Crimes against Humanity : the concept of Humanity in International Law”, in International Criminal Law in Context, Philipp Kastner (ed.), Oxford, Routledge, 2017.
• « Subornation de témoins devant la Cour pénale internationale : premières condamnations dans l’affaire Bemba et al », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 19-20, 8 mai 2017, p. 913.
• « Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de la Cour pénale internationale », in Les motifs non-juridiques dans les jugements internationaux, F. Couveinhes-Matsumoto et R. Nollez-Goldbach (direction), Paris, Pedone, décembre 2016, p. 149-162.
• « La compétence de la Cour pénale internationale à l’égard des crimes environnementaux », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 10 octobre 2016.
• « Ouverture d’une enquête à l’initiative du Procureur dans la situation en Géorgie », Revue des droits de l’homme, Actualités droits-libertés [en ligne], octobre 2016, p. 1-7.
• « Sentence dans l’affaire Bemba : 18 ans d’emprisonnement », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), n° 28, 11 juillet 2016, p. 1417.
• “Analysing the first case of the International Criminal Court from a network-science perspective” (avec F. Tarissan), Journal of Complex Networks, Oxford Journals, mars 2016.
• « Le style judiciaire métissé de la Cour pénale internationale », Droit & Société, n° 91, décembre 2015, p. 521-532.
• “Temporal properties of legal decision networks : a case study from the International Criminal Court” (avec F. Tarissan), Legal Knowledge and Information Systems (Jurix 2015), A. Rotolo (dir.), Amsterdam, IOS Press, 2015.
• « Confirmation de la culpabilité et de la peine dans l’affaire Lubanga : à propos des premiers arrêts de la Chambre d’appel de la CPI », AJ Pénal, Dalloz, n° 3, mars 2015, p. 136-139.
• « Les paradoxes de l’humanité juridique », Olivier de Frouville (dir.), Le cosmopolitisme juridique, Paris, Pedone, 2015, p. 127-135.
• « Confirmation des charges pour atteintes à l’administration de la justice : une première pour la Cour pénale internationale », La semaine juridique, Édition générale (JCP G), 4 décembre 2014, p. 2272-2273.
• « Second verdict de culpabilité de la Cour pénale internationale dans l’affaire Katanga », La semaine juridique, Édition générale, 31 mars 2014, p. 405.
• « La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Introduction » (avec J. Saada), La justice pénale internationale face aux crimes de masse. Approches critiques, R. Nollez-Goldbach et J. Saada (dir.), Paris, Pedone, 2014, p. 15-28.
• « Le droit de présence de l’accusé devant la Cour pénale internationale », La Semaine juridique, Édition générale, 18 novembre 2013, p. 2127.
• “The network of the International Criminal Court as a complex system” (avec F. Tarissan), in A. Sanayei, I. Zelinka, O. Rossler (eds), Interdisciplinary Symposium on Complex Systems, Emergence, Complexity and Computation, Berlin, Springer, vol. 8, 2013.
  Best Paper Award. Prix du meilleur article lors de la conférence internationale ISCS’13 dont ce livre est issu.

Enseignement :

École Normale Supérieure