DROIT ÉCONOMIQUE - Mme Luisa Brunori
Droit économique – 6 ECTS – 24h - Salle P005
Cours de Mme Luisa Brunori - Salle P005
Aucune formation juridique préalable requise.
1er semestre – Mercredi 10.30h-12.30h à partir de mercredi 17 septembre 2025
Pas de cours le 22 octobre, le 29 octobre, le 26 novembre et le 17 décembre.
Le cours "Droit économique" se penchera sur le traitement juridique de l’économie sous tous ses aspects et dans son évolution historique : le budget de l’État, droit des contrats, droit des sociétés, Droit public de l’économie, droit de l’Union Européenne et de la communauté internationale, Droit pénal des affaires. 1er semestre, mercredi 10.30h-12.30h à partir du mercredi 17 septembre 2025
Des intervenants issus des sphères institutionnelle, judiciaire, de l’information, ainsi que des organisations internationales seront régulièrement invités à participer aux enseignements.
Le présent plan est donné à titre indicatif et pourra être ajusté en fonction des disponibilités des intervenants extérieurs.
*LEÇON DU 17-9-2025 : LE BUDGET DE L’ÉTAT (avec invité) ;
L’invité du 17 septembre était Baptiste Bourboulon : baptistebourboulonperso@gmail.com
* LEÇON DU 24-9-2025 - LES SOURCES DU DROIT ÉCONOMIQUE
À préparer pour le 24-9-2025 : https://www.swisstransfer.com/d/6fdbc5b3-b1f2-431a-ad21-a284535c186d
PowerPoint de la leçon du 24-9-2025 : https://www.swisstransfer.com/d/aff5b380-42dd-4405-a91f-4037cd2274d0
* LEÇON DU 1-10-2025 - DROIT ÉCONOMIQUE DE L’UNION EUROPÉENNE : LE MARCHÉ UNIQUE.
À préparer pour le 1-10-2025 : https://hal.parisnanterre.fr/hal-01674522/file/La_question_prioritaire_de_constitutionnalit.pdf ; https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/1991/90283DC.htm et https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2023/20231055QPC.htm
Le PowerPoint de la leçon du 1-10-2025 est à retrouver ici : https://www.swisstransfer.com/d/ded45713-3817-4ea2-b910-9ebd04f192b4
* À préparer pour le 8-10-2025
https://droit.cairn.info/revue-titre-vii-2019-1-page-60?lang=fr
https://shs.cairn.info/revue-l-economie-politique-2024-1-page-93?lang=fr
* LEÇON DU 8-10-2025 : DROIT ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL
Le PowerPoint de la leçon du 8 octobre : https://www.swisstransfer.com/d/008c42c3-4f38-4b0a-a470-1c75fdfbd3e1
À préparer pour le 15-10-2025 :
https://droit.cairn.info/revue-droits-2023-1-page-183?lang=fr
https://shs.cairn.info/revue-recherches-internationales-2023-1-page-7?lang=fr
Pour la rencontre avec l’invité du 15 octobre il est conseillé de lire : https://www.lemonde.fr/article-offert/43eddcb5476e-6645365/espionnage-sabotage-en-mer-baltique-la-menace-des-petroliers-fantomes-russes
* LEÇON DU 15-10-2025 : DROIT INTERNATIONAL DE L’ÉCONOMIE
L’invité était Julien Bouissou, journaliste à Le Monde : bouissou@lemonde.fr
Sono dernier article sur le FMI et la Banque Mondiale ici => https://www.lemonde.fr/economie/article/2025/10/15/fini-les-questions-climatiques-et-societales-la-trumpisation-du-fmi-et-de-la-banque-mondiale_6646774_3234.html
* LEÇON DU 5-11-2025 : DROIT DE LA FINANCE NATIONALE ET INTERNATIONALE
Pour la rencontre avec l’invité du 5 novembre il est conseillé de lire : https://www.banque-france.fr/fr/system/files/2025-07/Avis_16_F.pdf et https://www.swisstransfer.com/d/ef7b5bc6-0332-40a6-b7a2-faff26297762
L’invité du 5 novembre était THIEBALD CREMERS, Directeur Juridique de l’Association Française des Marchés Financiers : thiebald@proton.me
Ici le texte de son intervention avec toutes les références aux textes normatifs utiles : https://www.swisstransfer.com/d/f19e3233-2829-4222-b517-6539140bafde
* Leçon du 12.11.2025 : DROIT PÉNAL DES AFFAIRES.
À préparer pour le 12.11.2025 : https://www.swisstransfer.com/d/952484ef-3f00-4fc3-8d88-7738653ef79e
* Leçon du 19.11.2025 : LA LUTTE À LA CRIMINALITÉ D’AFFAIRES : blanchiment d’argent, fraude et grande délinquance économique et financière.
À préparer pour le 19-11-2025 : https://www.swisstransfer.com/d/65446cb0-0c49-4dda-a910-4711d7aeb7b9
Pour contacter l’INVITÉ du 19.11.2025 : Bastien.psp@gmx.fr
* À préparer pour le 3.12.2025 https://www.swisstransfer.com/d/05a17e09-4e0b-4327-8a94-5d91d69a8b61
* À préparer pour le 10.12.2025 https://www.swisstransfer.com/d/04654d41-ba26-4a99-acb4-43dcf88abe27
§§§
- Le droit économique des particuliers : droit des contrats, droit des sociétés
- Le droit économique de l’UE : concurrence, antitrust et aides d’État ;
Droit international de l’économie et droits humains ;
Droit international de l’économie et droit de l’environnement ;
Droit des entreprises en difficulté.
Pas de cours le 22 octobre, le 29 octobre, le 26 novembre et le 17 décembre.